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Droits d'auteur et droits de marque

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Utilisations autorisées et restrictions

L'utilisation des DOCUMENTS à des fins n'étant pas explicitement autorisées dans les présentes Conditions d'utilisation, notamment le transfert, la republication ou la retransmission, est interdite. Aucun consentement implicite n'est accordé pour tout transfert, toute republication ou retransmission des DOCUMENTS. Aucune partie des DOCUMENTS du présent Site ne peut être publiée sur toute page Web ou tout site FTP, Gopher, système de panneau d'affichage ou autre base de données d'archivage électronique ni ne peut être republiée ou mise à disposition à titre onéreux, sauf en cas d'autorisation écrite explicite de la part de Mitsubishi Electric Corporation.

Le droit d'utiliser les DOCUMENTS est une autorisation et aucunement un transfert de propriété, et est soumis aux restrictions stipulées dans les présentes Conditions d'utilisation. VOUS pouvez télécharger une copie des DOCUMENTS sur un ordinateur unique aux fins de VOUS aider dans l'achat et/ou l'utilisation des produits visés au présent Site, à condition que VOUS gardiez intactes toutes les mentions de droits d'auteur et autres avis de propriété. VOUS pouvez également faire une copie papier de ces DOCUMENTS. Sauf en cas de disposition explicite en ce sens dans les présentes Conditions d'utilisation ou à moins d'en avoir reçu l'autorisation écrite de Mitsubishi Electric Corporation, VOUS : (a) ne modifierez pas les DOCUMENTS ou ni ne les utiliserez à des fins commerciales ; (b) ne céderez pas, ni ne transférerez ou concéderez en sous-licence les droits vous étant accordés par les présentes Conditions d'utilisation ; (c) ne mettrez pas les DOCUMENTS en vente ou en location ; (d) ne décompilerez pas, ni ne décoderez, ferez de l'ingénierie inverse, ou désassemblerez tout Logiciel inclus dans les DOCUMENTS ; (e) ne supprimerez aucune mention de droit d'auteur, de marque de commerce ou toute autre mention de propriété des DOCUMENTS ; (f) n'effectuerez aucune action portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Mitsubishi Electric Corporation ou de ses sociétés affiliées ; ou (g) ne copierez pas, ni n'afficherez, ne transférerez, n'accorderez sous licence, ne reproduirez, ne publierez, ne téléchargerez, ne chargerez, ne téléverserez, ne transmettrez, ne distribuerez ou ne vendrez, en tout ou en partie, les DOCUMENTS ni n'utiliserez les DOCUMENTS pour en créer une œuvre dérivée. Excepté en cas de disposition explicite dans les présentes Conditions d'utilisation, aucun autre droit explicite ou implicite ne VOUS est accordé.

Liens

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Propriété et modifications des documents

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Informations sur les produits

Les produits sont soumis à disponibilité. Veuillez vous rendre sur la page Nous contacter si vous envisagez d'utiliser un produit décrit dans les DOCUMENTS pour des applications spéciales, tels que les appareils ou les systèmes à des fins de transport, médicales, aérospatiales, nucléaires ou sous-marines ou pour les véhicules.

Disponibilité mondiale

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Clause de non-responsabilité et d'exclusion

  1. A. Exclusion de garanties. MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, SES FILIALES ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE FONT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L'ADÉQUATION DES PRODUITS ET SERVICES DÉCRITS DANS LES DOCUMENTS POUR QUELQUE FIN QUE CE SOIT. LES DOCUMENTS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », À SAVOIR AVEC TOUS LES DÉFAUTS POTENTIELS, SANS AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Parce que certains pays ou certaines juridictions interdisent l'exclusion de garanties implicites, les exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à votre cas.
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Modifications

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